Informations légales
Débat Question, société par actions simplifiée (SAS) au capital social de 15 000 €.
Siège social : 14 rue de Nemours, 35000 Rennes, France.
SIRET : 902 415 338 00021 — RCS Rennes 902 415 338.
TVA intracommunautaire : FR41 902415338.
Téléphone : 02 99 30 18 42 — Email : contact@debat-question.fr.
Le directeur de la publication est M. Ronan Le Guen, président de la société.
L'activité d'organisation de rencontres publiques est couverte par une assurance responsabilité civile professionnelle souscrite auprès de la MAIF, 200 avenue Salvador Allende, 79000 Niort.
Le site est hébergé par o2switch SARL, 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France.
Les textes, la charte graphique et les visuels présents sur ce site sont la propriété de Débat Question ou de leurs auteurs respectifs. Toute reproduction, même partielle, est soumise à autorisation écrite préalable.
Le présent site est régi par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux du ressort de Rennes.
Le site présente les prestations de conception et d'animation de rencontres proposées par Débat Question. Les informations diffusées ont une valeur indicative et ne constituent pas une offre contractuelle ferme.
Toute demande adressée via le formulaire donne lieu à une proposition personnalisée. Les modalités, le calendrier et le budget de chaque rencontre sont arrêtés dans un devis signé par les deux parties.
L'utilisateur s'engage à fournir des informations exactes et à faire un usage loyal du site, sans porter atteinte à son fonctionnement ni aux droits de tiers.